Transparence
DEMANDES D’ACCÈS À L’INFORMATION COMPLÉTÉES
La liste présentée ci-dessous contient des sommaires des demandes complétées depuis décembre 2011. Elle est présentée par ordre chronologique, par année et mois et par numéro de la demande.
Les documents ne sont disponibles que dans la langue dans laquelle ils ont été rédigés.
2011
2012
Janvier
Février
Mars- Avril – Rien à déclarer
Mai- Juin – Rien à déclarer
Juillet
Août
Septembre- Octobre – Rien à déclarer
- Novembre – Rien à déclarer
- Décembre – Rien à déclarer
2013
ÉTUDES / RAPPORTS DIFFUSÉS
PONT DE L’ÎLE-DES-SOEURS
PONT CHAMPLAIN
Rapports BCDE 2011 :
Étude de préfaisabilité pour le remplacement du Pont Champlain
01_IntUrb_RapportFinal
02 Transport et circulation
03_GeometrieVoirie_Annexe1
03_GeometrieVoirie_Annexe2_BIL
03_GeometrieVoirie_Annexe3
03_GeometrieVoirie_Annexe4.1_BIL_Mars2011
03_GeometrieVoirie_Annexe4_Mars2011
03_GeometrieVoirie_RapportFinal_Mars2011
04_Pont_RapportFinal_Mars2011
05_Tunnel_Annexe_BIL
05_Tunnel_RapportFinal
06_StructExit_RapportFinal
07_Environnement_RapportFinal
08_ConsidFinanc_RapportFinal
Rapports Delcan 2011 :
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